vsart-toulon.org est le site officiel de vsart Var, il permet à l’utilisateur un accès gratuit.
Numéro d’inscription au Journal Officiel des associations loi 1901 : (1998)
Avec sa présidente : Marie-Madeleine Guichard
- Animation et gestion éditoriale : Patricia T.
- Rédaction : Marie-Madeleine Guichard, Mireille Jallat
- Photos : Mireille Jallat, Fabienne Auffray, Monique Gevrey, Marie-Madeleine Guichard
- Conception, webdesign, intégration, développement : Patricia T.
- Système de gestion des contenus (CMS) : WordPress
Son adresse est :
VSArt Var
Impasse les Mimosas N°4
52 Avenue de la Collégiale
83140 SixFours Les Plages
vsart.toulon@outlook.fr
Tél. 06 07 31 59 09
www.vsart-toulon.org a été conçu pour répondre à la diversité des internautes et des modes de navigation.
Il est développé en Responsive Design et s’adapte automatiquement à tous les types d’écran (ordinateur de bureau, PC portable, tablette, smartphone…).
Il s’adresse au plus grand nombre.
Propriété intellectuelle
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site de l’association Vsart-Toulon.org aiguillent les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engageant pas la responsabilité de sa rédaction quant au contenu de ces sites, car ce dernier n’a pas le contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens sortants ou externes.
Données nominatives
Les marques, logos, signes ainsi que tout contenu du site (textes, images, son, vidéos) font l’objet d’une protection par le code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par droit de l’auteur.
L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie de différents contenus. Il s’engage à une utilisation dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires sont interdites.
Toute représentation partielle ou totale de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, l’exploitant du site internet constituerait une contrefaçon sanctionné par l’article :
L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Vsart-Toulon.
Droits d’auteur et/ou droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une œuvre dont Vsart-Toulon est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Vsart-Toulon ou de tiers ayant autorisé Vsart-Toulon à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Vsart-Toulon, est strictement interdites et constituent un délit de contrefaçon.
Responsabilité :
Les sources des informations diffusées sur le site vsart-toulon.org sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle.
Malgré des mises à jour régulières, le site vsart-toulon.org ne peut-être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenu dans le site.
le site vsart-toulon.org ne peut être tenu responsable des virus qui pourrait infecter le matériel informatique de l’internaute (ordinateur, portable, smartphone, tablettes etc…), suite à l’utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant du site.
La responsabilité du site ne peut pas être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Publication :
le site vsart-toulon.org ne permet pas aux utilisateurs de publier.
